Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIERS DE BEAUREGARD
RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION, R.E.C. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1741428
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque CELLIERS DE BEAUREGARD

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIERS DE BEAUREGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION domicilié(e) Zone Industrielle " Les Fontenailles ", 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2134221) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 944 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2134221) - France.

La marque CELLIERS DE BEAUREGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIERS DE BEAUREGARD est expirée depuis le 18 janvier 2009.

RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes : LE REMARQUABLE , LES CELLIERS DE LA COTE D'AZUR , R.E.C. RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION , L'OUSTAU MERIDIONAL


RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION, R.E.C. (Société Anonyme) - Zone Industrielle " Les Fontenailles ", 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2134221) - France - SIREN 347944357


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2134221) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1999 n°2134221 - Publication au BOPI 1999-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400980 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 10 mai 1999 - Concession de licence n°277162 - Publication au BOPI 1999-05-10

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Côte du Rhône